Conditions Générales d’Utilisation du site internet AZART.



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Par courrier « AZART – BP 27407 – 69347 Cedex 07 »





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- qu'il vous appartient de prendre toutes mesures nécessaires pour s'assurer que les caractéristiques techniques de votre ordinateur vous permettent la consultation des Informations ;
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- il est précisé que le téléchargement des Matériels emporte acceptation sans réserve desdits Matériels et des présentes Conditions Générales d'Utilisation.


4. Les Forums AZART
La rubrique « Forums AZART » est un espace de discussion vous permettant de déposer des avis et informations autour de thèmes précis.

En diffusant sur les « Forums AZART » vos différentes contributions (ci-après désignées les « Contributions »), vous cédez expressément et gracieusement à CASTA DIVA tous droits de propriété intellectuelle y afférents et notamment le droit de reproduction, de représentation, d'adaptation, sur tout support et en tout format connus ou inconnus à ce jour, pour le monde entier et pour la durée légale de protection des droits d'auteur. CASTA DIVA pourra donc utiliser et reproduire les Contributions, dans les « Forums AZART », dans le magazine AZART, dans l'un des produits déclinant cette marque et/ou dans des sites ou services mobiles des partenaires de l’éditeur CASTA DIVA.
CASTA DIVA s'engage à prendre le plus grand soin des Contributions, mais ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable de toute altération y afférente. CASTA DIVA s'engage également à reproduire les Contributions avec la mention du pseudonyme de leur auteur tel qu’indiqué par ce dernier.

Vous reconnaissez être pleinement responsables des Contributions que vous publiez sur les « Forums AZART » . En conséquence, CASTA DIVA ne pourra voir sa responsabilité engagée du fait de l'illicéité des Contributions. Vous garantissez CASTA DIVA contre tout recours et/ou actions que pourrait intenter toute personne et ce du fait de la diffusion des Contributions sur le Site. Vous assumerez toutes charges et paiements qui pourraient être dus ou réclamés concernant ces mêmes personnes quelle qu'en soit la cause ou la raison.

Vous vous engagez donc à respecter les principes éthiques énumérés ci-après, sans que cette liste ne soit limitative :
Les Contributions ne doivent pas porter atteinte ou être contraires à l'ordre public, aux bonnes mœurs ni heurter la sensibilité des mineurs ;
Les Contributions ne doivent pas porter atteinte de quelque manière que ce soit aux droits à la réputation, à la vie privée de tiers et à l'image de ces derniers ;
Les Contributions ne doivent pas être dénigrantes, diffamatoires, injurieuses, obscènes, violentes, racistes, xénophobes, porter atteinte à l'image et à la réputation d'une marque ou d'une quelconque personne physique ou morale, de quelque manière que ce soit ;
Les Contributions ne doivent pas être utilisées à des fins de menaces ou d’harcèlement, de quelque manière que ce soit ;
Les Contributions ne doivent pas inciter à la haine, à la violence, au suicide, au racisme, à l'antisémitisme, à la xénophobie, à l’homophobie, faire l'apologie des crimes de guerre ou des crimes contre l'humanité ;
Les Contributions ne doivent pas inciter à la discrimination d'une personne ou d'un groupe de personne en raison de son appartenance à une ethnie, à une religion, à une race, ou du fait de son orientation sexuelle ou de son handicap ;
Les Contributions ne doivent pas inciter à commettre un crime, un délit ou un acte de terrorisme ;
Les Contributions ne doivent pas présenter de caractère pornographique ou pédophile ;
Les Contributions ne doivent pas porter atteinte à la sécurité ou à l'intégrité d'un Etat ou d'un territoire, quel qu'il soit ;
Les Contributions ne doivent pas porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de quelque personne que ce soit. Ainsi, vous ne vous engagez qu’à diffuser des contenus dont vous disposez des droits, pour lesquels le titulaire des droits vous a expressément autorisé à les diffuser ou qui sont libres de tous droits. Pour rappel, le Code de la propriété intellectuelle interdit toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants-droit.

En outre, vous ne devez en aucun cas proposer sur les « Forums AZART » la vente, le don ou l'échange de biens volés ou issus d'un détournement, d'une escroquerie, d'un abus de confiance ou de toute autre infraction pénale.

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